L'agenda du Comité de Programmation

 

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L'agenda du Comité de Programmation LEADER (CPL)

 PROCHAINES REUNIONS 

Année 2021
  • Lundi 27 septembre 2021 à 18 h  (lieu : siège social de Fougères Agglomération - Salle du Conseil)

  • Lundi 6 décembre 2021 à 18 h - Possible report (la décision sera prise lors du prochain CPL)

Année 2022 

Calendrier non encore arrêté  -  les dates suivantes seront soumises à approbation lors du prochain CPL :

  • Lundi 21 février 2022 à 18 h

  • Lundi 4 juillet 2022 à 18 h

  • Lundi 5 décembre 2022 à 18 h

 

 DOCUMENTS D'APPUI - Réunion du 27 septembre 2021 

 Programme 

 Réunion du 27 septembre 2021 - Ordre du jour   LEADER_27092021_ODJ.pdf  

L'ordre du jour complet est disponible ci-dessus. Les lignes qui suivent font uniquement référence aux points qui requièrent des documents d'appui.

 Compte-rendu du précédent Comité   

Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2021   20210315_LEADER_CR_CPL.pdf 

 Partie 1 - Suivi du Contrat de Partenariat / Programme LEADER  

Réécriture du Règlement intérieur 

Les passages en fluo indiquent les parties modifiées. Les membres sont invités à prendre connaissance de ces 2 documents en amont de la réunion car seule une synthèse sera présentée en CPL.  

Dotation supplémentaire - Courrier officiel Région   20210329_LEADER_Dotation.pdf [ 118.25 Ko ]

Calendrier prévisionnel de réunions 2022    20210927_LEADER_Calend.pdf 

 Partie 2 - Examens de projets 

Avis d'opportunité 2

IT'IN (Maître d'ouvrage : Couesnon Marches de Bretagne)

            20210927_LEADER_IT_IN_F_Int_V4.pdf  

MOBILIZ (Maître d'ouvrage : Commune de Luitré-Dompierre)

Avis définitifs dits de programmation

INTERMODALITE (Maître d'ouvrage : Fougères Agglomération en lien avec Couesnon Marches de Bretagne)

  • Fiche intégrale avec rappel de l'avis 1 d'opportunité  20191014_LEADER_Intermod.pdf  
  • Note en vue de la prévention des conflits d'intérêt  - Une grande partie  du CPL se trouve reliée à l'opération INTERMODALITE, notamment parce que le Syndicat mixte SCOT et les Conseils de développement sont des partenaires cités dans la fiche-projet. Les membres sont donc invités à lire en amont cette fiche-alerte. 20210927_LEADER_Conflit_Int.pdf 

MON ENTREPRISE IDEALE (Maître d'ouvrage  : Mission locale du Pays de Fougères) 

 Partie 3 - Adaptation de la maquette financière 

Propositions sur la base du tableau de suivi de consommation  20210927_LEADER_Adapt_Maq.pdf 

 

 

Contact
Service LEADER - Katell ANTIER, Gestionnaire et Valérie JANVIER, Chargée de mission
Téléphone : 
n° direct : 02 99 17 05 29